2. Objet du site

Le site a pour objet de présenter SunWaves MedTech, ses activités, ses verticales, ses technologies, ses informations corporate et ses moyens de contact.

3. Acceptation des CGU

L'accès et l'utilisation du site impliquent l'acceptation pleine et entière des CGU présentes par tout utilisateur.

4. Accès au site

Le site est accessible en principe 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour les besoins de maintenance, de sécurité ou en cas de force majeure. SunWaves MedTech ne saurait être tenu responsable d'une indisponibilité temporaire du site.

5. Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à :

• utiliser le site de manière loyale et conforme à sa destination ;
• ne pas perturber le bon fonctionnement du site ;
• ne pas tenter d'accéder de manière frauduleuse à des espaces, systèmes ou données non autorisées ;
• ne pas présenter de contenus malveillants, illicites ou nuisibles ;
• ne pas porter atteinte aux droits de SunWaves MedTech ou de tiers.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site, notamment textes, éléments graphiques, logos, marques, visuels, vidéos, structures, arborescences, bases de données, codes et éléments distinctifs, est protégé par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, est interdite.

7. Responsabilité

SunWaves MedTech s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir garantir l'absence de toute erreur, omission ou indisponibilité.

Les informations figurant sur le site sont fournies à titre informatif. Elles ne pourraient constituer un conseil médical, juridique, financier ou contractuel personnalisé.

L'utilisateur demeure seul responsable de l'usage qu'il fait des informations accessibles sur le site.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. SunWaves MedTech n'exerce pas de contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs politiques de confidentialité.

9. Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés via le site sont décrits dans la Politique de confidentialité et la page RGPD.

10. Cookies

Les modalités de gestion des cookies et autres traceurs sont décrites dans la page Gestion des cookies.

11. Modification des CGU

SunWaves MedTech peut modifier les CGU présentes à tout moment. La version applicable est celle en vigueur à la date de consultation du site.

12. Droit applicable et juridiction compétente

Les CGU présentes sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les juridictions compétentes seront celles déterminées par les règles de procédure applicables.

Dernière mise à jour : 2 mars 2026